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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Julien-en-Genevois le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Julien-en-Genevois le .

Saisine CADA en cours

Communication des notes de frais
Réponse de Mairie - Antony le .

Information non détenue

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel / Citiz
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .

Waiting clarification

Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Mise à disposition des procès verbaux de réception de travaux
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Déclarations d'intention d'aliéner
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Données Allomairie écoles et Easyvista, ville de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Publication de l'intégralité des audits commandés par la mairie
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Acces fiches techniques restauration scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Très en retard

Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Demande envoyée à Mairie - Troyes le .

Aboutie

Mémoires techniques prestataires location de trotinettes
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Demande de documents budgétaires et financiers sous format réutilisable.
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Genevois le .

Très en retard

Demande des notes de frais de la mairie de combs la ville
Demande envoyée à Mairie - Combs-la-Ville le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Liste des vitesses relevées par le radar pédagogique installé rue de la Paix en 2023
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Note de frais de Mme le maire
Demande envoyée à Mairie - Vincennes le .

Refusé

Demande de documents
Demande envoyée à Mairie - Dole le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

En attente de classement

Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Demande envoyée à Mairie - Villepinte 93078-01 le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Troyes le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clichy le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais et justificatifs du Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

En attente de classement