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Réponse de Mairie - Mailly-le-Château le .

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Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

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Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Morbihan le .

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Réponse de Mairie - Neuve-Église le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Triembach-au-Val le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Primelles le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Asswiller le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Courtavon le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le .

Information non détenue

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Pays de la Loire le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Échirolles le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bringolo le .

Très en retard

Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

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