Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 19)

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lagny-sur-Marne le .

Erreur lors de l'envoi

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cran-Gevrier le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bollène le .

Saisine CADA en cours

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de l'Aveyron le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pont-Saint-Esprit le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brumath le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Eaubonne le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villetaneuse le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villiers-Vineux le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le .

Erreur lors de l'envoi

Note de frais de M. le maire
Réponse de Mairie - Le Blanc-Mesnil le .

Erreur lors de l'envoi

Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mélamare le .

Erreur lors de l'envoi