Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 18)
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre (La Réunion) le .
Très en retard.
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
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Notes de frais de M. Le Maire
Réponse de Mairie - Carrières-sous-Poissy le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
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Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .
En retard (plus de 30 jours)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .
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Bonjour,
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Service public des Energies de la Drôme le .
Information non détenue
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Aboutie
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Notes de frais des élus de la mairie de garenne colombes
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marnay 70334-01 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre 97225-01 le .
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syane le .
Très en retard.
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Carrières-sous-Poissy le .
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtellerault le .
En retard (plus de 30 jours)
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Francheville 69089-01 le .
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Creusot le .
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Notes de frais - CA du Lot-et-Garonne
Réponse de Chambre d'agriculture - Lot-et-Garonne le .
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de
Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de
représe...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Saint-Affricain Roquefort Sept Vallons le .
Très en retard.
Monsieur,
Vous avez souhaité, par courriel en date du 9 mars dernier que vous soit
transmis le répertoire d'informations publiques de la collectivit...
Moyenne et écart type par matière de tous les collégiens en 3e de l'Académie de Paris
Réponse de Rectorat - Académie de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur Goldszmidt,
Le service statistique n'a pas accès à ces données. Je cherche qui
pourrait vous renseigner.
Bien cordialement,
Jon...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher SIEDA,
A l'attention de M Sébastien David, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relatio...
Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Territoire d'Energie Mayenne le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher TE53,
A l'attention de M Richard Chamaret, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relatio...