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Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

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Documents sur l'abattage du Sophora centenaire de la place de la Corderie à Marseille
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Montauban 2 le .

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Fichiers SIG de zonage du projet de PLUi-H
Demande envoyée à Communauté de communes - Val de l'Eyre le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais et justificatifs
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Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

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Réponse de Mairie - Pau le .

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Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .

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Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .

Aboutie

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Aquitaine (CARSAT 33) le .

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Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

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Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Sarthe le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

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Réponse de Rennes Métropole le .

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Accords de coopération scientifique avec la Chine
Demande envoyée à Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication du grand livre comptable sur l'année 2023
Demande envoyée à Mairie - Eyguières le .

Saisine CADA en cours