Répertoire d'informations publiques (RIP) - un paquet de demandes
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Ménil-la-Tour le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Deux-Évailles le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Saint-Nicolas-de-Port le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Baudrémont le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
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L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Montigné-le-Brillant le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Madame, Monsieur,
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Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis-de-Gastines le .
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Madame, Monsieur,
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Demande envoyée à Mairie - Mont-l'Étroit le .
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Demande envoyée à Mairie - Burey-en-Vaux le .
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Demande envoyée à Mairie - Chémeré-le-Roi le .
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Demande envoyée à Mairie - Port-Brillet le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Mont-Bonvillers le .
Très en retard.
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Demande envoyée à Mairie - Marainviller le .
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Demande envoyée à Mairie - Vaux-sur-Blaise le .
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Demande envoyée à Mairie - Réméréville le .
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Demande envoyée à Mairie - Remenoville le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Niafles le .
Information non détenue
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Demande envoyée à Mairie - Beaulieu-sur-Oudon le .
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Demande envoyée à Mairie - Parigné-sur-Braye le .
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Demande envoyée à Mairie - Charpentry le .
Très en retard.
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