Répertoire d'informations publiques (RIP) - un paquet de demandes
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Poinson-lès-Grancey le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Brin-sur-Seille le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
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Demande envoyée à Mairie - Saint-Quentin-les-Anges le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Madame, Monsieur,
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Demande envoyée à Mairie - Xivry-Circourt le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
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Demande envoyée à Mairie - Loiron-Ruillé le .
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Demande envoyée à Mairie - Saint-Martin-lès-Langres le .
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Demande envoyée à Mairie - Mont-le-Vignoble le .
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Demande envoyée à Mairie - Varangéville le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
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Demande envoyée à Mairie - Saint-Baussant le .
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Demande envoyée à Mairie - Juvrecourt le .
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Demande envoyée à Mairie - Sainte-Pôle le .
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Demande envoyée à Mairie - Saint-Georges-sur-Erve le .
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Demande envoyée à Mairie - Villars-en-Azois le .
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Demande envoyée à Mairie - Frolois (54160) le .
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Demande envoyée à Mairie - Dommartin-lès-Toul le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Brieulles-sur-Meuse le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Morancourt le .
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