Répertoire d'informations publiques (RIP) - un paquet de demandes
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Wingen-sur-Moder le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Zillisheim le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Lure (70204) le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Magstatt-le-Bas le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Grandvelle-et-le-Perrenot le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Clairegoutte le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Madame, Monsieur,
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Demande envoyée à Mairie - Oberhergheim le .
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Demande envoyée à Mairie - Girefontaine le .
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Demande envoyée à Mairie - Luttenbach-près-Munster le .
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Demande envoyée à Mairie - Niederhergheim le .
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Demande envoyée à Mairie - Sierentz le .
Information non détenue
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Demande envoyée à Mairie - Burnhaupt-le-Bas le .
Très en retard.
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Demande envoyée à Mairie - Muntzenheim le .
Très en retard.
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Demande envoyée à Mairie - Porte-du-Ried le .
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Demande envoyée à Mairie déléguée - Riedwihr le .
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Demande envoyée à Mairie - Soultz-Haut-Rhin le .
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Demande envoyée à Mairie - Traubach-le-Haut le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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