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Très en retard
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Information non détenue
Cartographie des zones favorables au développement éolien
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Information non détenue
Cartographie des zones favorables au développement éolien
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Partiellement aboutie
Cartographie des zones favorables au développement éolien
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Erreur lors de l'envoi
Cartographie des zones favorables au développement éolien
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Erreur lors de l'envoi
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
Très en retard
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
Partiellement aboutie
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
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Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
En attente de classement
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Partiellement aboutie