Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Liste des associations ayant reçu l'agrément au titre de l'article R331-25 du Code de la propriété intellectuelle
Réponse de Ministère de la culture le .

Envoyée par courrier postal

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auray le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Maizières-lès-Metz le .

Aboutie

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Union le .

Aboutie

Demande CADA relative à la procédure de vérification d'identité du pass culture
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Statuts Association Eglise de Christianisme Céleste "Paroisse Sainte Victoire" siège social
Réponse de Greffe des associations - Seine-Saint-Denis (Bobigny) le .

En attente de classement

Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Dernière version @docs
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Ministère de la culture le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Prahecq le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Galluis le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saintes le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chuelles le .

Information non détenue

Recours
Réponse de Ministère de la culture le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lambersart le .

Aboutie

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Réponse de Ministère de la culture le .

Très en retard

Demande de fiche de salaire mensuel directeurs.rices des CCN
Réponse de Ministère de la culture le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de Verdun le .

Très en retard