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Notes de frais HOUDAIN
Réponse de Mairie - Houdain le .

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Réponse de Communauté de communes - Charly-sur-Marne le .

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Réponse de Brigade de gendarmerie - Savenay le .

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Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Bruay-la-Buissière le .

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Réponse de Mairie - La Martyre le .

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Réponse de Mairie - Auzas le .

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Notes de frais - Maire de Dinan
Réponse de Mairie - Dinan le .

Aboutie

Données des vitesses maximales autorisées sur les routes
Réponse de Institut national de l'information géographique et forestière le .

Très en retard

Quelle subvention demander ? (ne pas tenir compte du titre "document administratif" qui n'a pas pu être effacé)
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) de l'Hérault le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Riom le .

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Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Sarthe le .

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Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtillon 86067-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chessy 69056-01 le .

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Echange entre la Fédération Bancaire Français et la Présidence de la République
Réponse de Présidence de la République le .

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échanges entre la Présidence et DCI en 2023
Réponse de Présidence de la République le .

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Statuts de l 'Association Syndicale Autorisée d'Irrigation du Lauragais Tarnais
Réponse de Préfecture du Tarn le .

En retard (plus de 30 jours)

Numéro NEPH code de la route
Réponse de Préfecture des Pyrénées-Atlantiques le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Luz-Saint-Sauveur le .

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Demande de documents
Réponse de Mairie - Liévin le .

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