Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'
Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chauffour-lès-Bailly le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Malrevers le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Quincy-Voisins le .
En retard (plus de 30 jours)
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Lannion le .
Aboutie
Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .
Partiellement aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Demande de communication d'un extrait du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rives 47223-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Arques-la-Bataille le .
Très en retard