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Notes de frais - Maire
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Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
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Très en retard

Données de mesures du niveau et de température du lac
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Inventaire de la signalisation tricolore
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Liste et positions des panneaux M12
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Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
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Aboutie

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
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Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lille le .

Très en retard

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Très en retard

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Rapport de la mission sur les infrastructures logicielles critiques
Réponse de INRIA le .

Information non détenue

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie