Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Arrossa le .

En retard (plus de 30 jours)

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Urrugne le .

Partiellement aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Gamarthe le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Jean-le-Vieux 64484-01 le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bassin de Bourg-en-Bresse le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Quimper Bretagne Occidentale le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Blois le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Calaisis le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - La région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE) le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Saint-Louis agglomération le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Castres Mazamet le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Nord Grande Terre le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Alès le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Annonay Rhône Agglo le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Ardenne Métropole le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Arles Crau Camargue Montagnette le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Nord le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud (COBAS) le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bassin d'Aurillac le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bassin de Brive le .

Très en retard