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Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Blois le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Calaisis le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Saint-Louis agglomération le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Castres Mazamet le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Nord Grande Terre le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

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Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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