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Données Allomairie écoles et Easyvista, ville de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Les procès-verbaux de réception des travaux engagés par la mairie centrale et les mairies de secteur
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Le procédé algorithmique du calcul du forfait communal, ou plus généralement la méthode de calcul
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Algorithme de calcul des dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

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Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Documents relatifs à la dérogation à la carte scolaire
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Dossier technique amiante des écoles de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste au 1er septembre 2020 du patrimoine immobilier (bâti et non bâti) de la ville de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Fiches techniques de la restauration scolaire de la commune
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Effectif des écoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Effectifs des écoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports de l'audit des ecoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Rapport "Métier 2019"
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard