Demandes similaires à 'Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023'

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional Centre Val de Loire
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Saisine CADA en cours

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Information non détenue

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Withdrawn by the requester

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montélimar le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Loire et Semène le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie