Demandes similaires à 'Tapage nocture'
Appels tapages nocturnes
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
Information non détenue
Demande de données concernant les fermetures administratives et licences 3 et 4
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
En attente de classement
Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Demande de communication de l'activité de la police nationale rue claude pouillet à Besançon
Demande envoyée à Préfecture - Doubs le .
Refusé
doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .
Aboutie
Etude d'impact report circulation pont Caulaincourt
Réponse de Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Verbalisations infractions - Place Mazagran (quartier Guillotière - Lyon 7ème)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Aboutie
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .
En attente de classement