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Environ 46200 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Demande envoyée à Mairie - Saint-Saulve le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Aménagement de la colline d'Elancourt
Demande envoyée à Mairie - Élancourt le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Code source du logiciel GALAXIE
Recours amiable envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Suite à la décision implicite du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et à ma saisine, la CADA a rendu son avi...
Demande de renseignement
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Cergy-Pontoise 4 le .
Erreur lors de l'envoi
The original message was received at Tue, 17 Sep 2024 06:41:24 +0200
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<[FOI #47361 email]>
----- The following addresses had permanent fatal err...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Eyguières le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
situation de l'arrêté de péril relais de Saint Pons
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le .
En attente de classement
Madame,
La délivrance de renseignements hypothécaires est publique et payante.
Pour ce faire il convient de remplir le formulaire 3236 ci joint
ac...
Rapports McKinsey réforme APL 2021
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales. Commentée le .
Refusé.
Je me suis désisté du tribunal après un mémoire en défense du tribunal disant en substance que cette demande représente 9000 pages et qu'elle serait "a...
Algorithmes des réglages et de fonctionnement des cycles des feux de circulation
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons réception de votre message.
Cordialement,
Le Département Courrier de la Ville et de l’Eurométropole de STRASBOURG
-----Me...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Port-Jérôme-sur-Seine le .
Aboutie
Bonjour,
A la suite de votre demande, vous trouverez en pièce jointe les états de
frais de déplacement et de restauration du Maire de Port-Jérôme-su...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Compte de gestion des exercices 2022 et 2023 du "Syndicat mixte des 3 vallées". Avec la distinction entre les données liées à l'activité SPANC et les autres.
Recours amiable envoyé à Mairie - Seissan le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Bonjour,
La mise en ligne du fichier en open data a effectivement pris du retard
pour des raisons techniques.
Suite à la réception de votre de...
Échanges liés au projet de nouveau siège de King Jouet
Demande envoyée à Mairie - Voiron le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Enquête de perception - premier semestre de 2024
Demande envoyée à Mairie - Voiron le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 12 janvier 2024 concernant la
communication des documents suivants :
- Liste des subventions ac...
Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Par courriel en date de 22 juillet 2024, vous avez sollicité de l'Agence Française de Développement (AFD) la communication de document...
Objet: liste détaillée des projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Par courriel en date de 22 juillet 2024, vous avez sollicité de l'Agence Française de Développement (AFD) la communication d'informati...
Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD en Turquie
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
En attente de classement
Bonjour,
Par courriel en date de 22 juillet 2024, vous avez sollicité de l'Agence Française de Développement (AFD) la communication de documents et in...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Urrugne le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande de pièces concernant le contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud.
A ce jour la personne en ch...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Réponse de Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
A la suite de votre demande du 08/09/2024 je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents sollicités.
Bien cor...
Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Mutation Second Degré Histoire-Géographie Académie de Nantes
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Conventions d'occupation des supports des réseaux de distribution électrique pour l'installation de réseaux THD
Réponse de Territoire d'Energie Isère le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur
Je serai en mesure de vous communiquer les éléments d'ici 15j
Cordialement
Jean-Philippe CALI
Secrétaire général
Ville et Eurométro...