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Environ 46100 demandes d'accès à l'information trouvées
Cher Monsieur Chevalllier-Chantepie,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des rel...
Demande d'avis imposition
Réponse de Service des impôts des entreprises du centre des finances publiques de Vandoeuvre-lès-Nancy le .
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The original message was received at Sun, 2 Jun 2024 14:05:58 +0200
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<[FOI #46782 email]>
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Rapport sur l'EAM les Sources Vives de Nades (Allier)
Demande envoyée à Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapports de l'IGA et de l'IGSC
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Demande envoyée à Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .
En attente de classement
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication, je vous prie de trouver
ci-joint les documents suivants relatifs aux subventions versées par l...
Demande d'accès à la communication relative à l’usage de la reconnaissance faciale à des fins de fluidification du parcours passager en aéroport
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'accès à une communication en séance plénière sur la mise en oeuvre de caméras augmentées au sein des magasins dits "autonomes"
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Comptes de résultats de la SODEAL
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire-Atlantique le .
En attente de classement
Transfert sécurisé de fichiers
Attention :
ceci est un Vous devez effectuer un enregistrement automatique pour
message pouvoir accéder au système. C...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cernay 68063-01 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les documents demandés.
Bien à vous
VILLE DE CERNAY
[1]www.ville-cernay....
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Firminy le .
En attente de classement
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint, le document demandé.
Cordialement,
HMIMOU Abderrahim | R...
Arrêtés permanents de janvier 2022 à aujourd'hui
Demande envoyée à Mairie - Montauban le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
En attente de classement
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande de documents en date du 20 mai 2024 qui fait sans doute suite à notre première transmission de documents en dat...
Rapport sur l'expérimentation de la dématérialisation de l'état-civil
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre demande en date du 30 mai 2024 concernant la communication des
documents suivants : « le rapport de décembre 2023 réalisé par
l’insp...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver en pièces jointes :
- Le courrier de réponse de la Préfecture de police à votre demande (PJ1)
;
- Le nombre...
Documents sur l'abattage du Sophora centenaire de la place de la Corderie à Marseille
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
En application de votre avis n° 20241455 en date du 15 avril 2024
concluant au caractère communicable des documents, vous trouvere...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gagny le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
La Ville est en cours de collecte des pièces demandées au mois d’avril
dernier.
Nous avons bien pris connaissance de la...
Rapport sur l'expérimentation de la dématérialisation de l'état-civil
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de classement
Monsieur Miro-Luca,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents relative à la maladie des mille chancres du noyer.
Toutefo...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villefranche-sur-Saône le .
En attente de classement
Bonjour
En réponse à votre mail du 28 mars dernier relatif à votre demande de
communication au titre du droit d’accès aux documents administratifs,...
Monsieur,
Nous revenons vers vous suite à votre courriel du 29 avril 2024 au terme
duquel vous avez sollicité la communication des documents sui...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Orléans le .
En attente de classement
Association Transparence Citoyenne
Orléans, le 29 mai 2024,
Monsieur le Président,
Comme convenu lors de l’échange par mail adressé h...
Statuts de l 'Association Syndicale Autorisée d'Irrigation du Lauragais Tarnais
Réponse de Préfecture du Tarn le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Code source du logiciel GALAXIE
En attente de réponse
Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande en date du 16 mai 2024, par laquelle vous avez sollicité la communication du code source du logici...