Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Administration nationale - Ministère

81 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique (mis à jour en 2026)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En attente de classement

Monsieur, Ci-joint la suite donnée à votre courriel du 29 juillet 2026. Bien cordialement. Le secrétariat du bureau de l'orientation et du décrochage...
Demande de publication des contributions brut de la consultation des lycéen.ne.s
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs – Tibo InShape / Service national universel
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur,   Par courrier en date du 25 août 2026, la Personne responsable de l’accès aux documents administratifs (PRADA) du ministère de l’Education n...
Données 2025 et 2026 de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En attente de réponse

Bonjour,   J’accuse réception de cette demande reçue le 10 octobre 2026.   Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R...
Communication du résultat mouvement intra académique 2026 académie de Limoges
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur,   J’accuse réception de votre demande de communication reçue le 1^er juillet 2026.   Je vous informe qu’en vertu des dispositions des art...
Demande de communication de documents administratifs (grille des rémunérations des enseignants du lycée Hector Berlioz de Vincennes)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents relatifs au coût du dispositif ASSR 1 et 2
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur,   J'accuse réception de votre demande reçue le 12 août 2026. Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311...
Effectifs prévisionnels des écoles de la circonscription d'Arcachon Sud (UAI : 0331451Y)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Feuille de route ministérielle de cybersécurité
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur, J’accuse réception de votre demande reçue le 20 avril 2026. Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles [1]R. 311-1...
Liste des entrants et sortants au mouvement inter académique pour Toulouse
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En attente de classement

Madame Tressens, Vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale d’une demande de communication de documents administratifs sur le fondement d...
Communication de la liste des personnels enseignants affectés dans l'académie de Rennes
Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Je me permets de reprendre votre attache concernant ma demande du 13 février par laquelle j'ai sollicité auprès de vous, au titre...
Effectif des écoles en date d'octobre 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour,                                               J’accuse réception de cette demande reçue le 27 janvier 2026.   Je vous informe qu’en ve...
Notes de frais et justificatifs Mme Borne
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur Larue,   J'accuse réception de votre demande de communication adressée le 15 octobre.   Je vous informe qu’en vertu des dispo...
Données de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Échanges avec le Fonds du bien commun (2024-2025)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, J’accuse réception de votre demande reçue le 8 septembre 2025. Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R....
Communication du résultat mouvement intra académique 2025 académie de Limoges
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Algorithmes, codes source et implémentations de référence des algorithmes d'affectation et de mutation des enseignants du premier et second degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Rapport d'audit des opérateurs éducatifs par l'IGESR
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, J’accuse réception de votre demande reçue ce 30 avril 2025. Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux secteurs scolaires et aux statistiques des écoles primaires de la ville de Lille
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Mutation intraacadémique Documentation Orléans -Tours
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour,   Etant absent juqu'au 4 novembre, je prendrai connaissance de votre message à mon retour.   Pour toute urgence, merci de contacter :...
Mutation Second Degré Histoire-Géographie Académie de Nantes
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
publication du résultat du mouvement intercadémique en ESPAGNOL pour l'académie de Bordeaux
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Résulats affectations des enseignants dans l'Académie de Normandie 2024/2025
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

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