PDIPR des Alpes-Maritimes

Jean-Claude Repetto a fait cette demande de Droit d'accès à l'information à Conseil départemental des alpes maritimes

Des dispositifs automatiques anti-spam sont en place pour cette requête plus ancienne. Merci de nous faire savoir si une réponse complémentaire est attendue ou si vous rencontrez des difficultés à répondre.

La réponse à cette demande est très en retard. Selon la loi, en toutes circonstances, Conseil départemental des alpes maritimes aurait déjà dû répondre (détails). Si vous êtes l'auteur de la demande, vous pouvez vous plaindre via le lien Solliciter un recours.

Jean-Claude Repetto

Cher/Chère Conseil départemental des alpes maritimes,

En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:

- Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Je souhaite recevoir ces documents dans un format numérique, ouvert et réutilisable. Pour ce faire, veuillez m’indiquer leur adresse de téléchargement, me l'envoyer en pièce jointe ou de préférence le mettre à disposition en intégralité sous forme de base de données sans authentification et verser les données associées sur une plate-forme de données ouvertes.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Jean-Claude Repetto