Demandes similaires à 'Application de l'article L118-5-1 du Code de la Voirie Routière' (page 12)

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Recours amiable envoyé à Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Saône-et-Loire - Mâcon le .

Information non détenue

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Recours amiable envoyé à Communauté d'agglomération - Bourges Plus le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Recours amiable envoyé à Communauté de communes - Vierzon Sologne Berry le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Recours amiable envoyé à Mairie - Allauch le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Recours amiable envoyé à Mairie - Albi le .

Partiellement aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Recours amiable envoyé à Mairie - Mayenne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Recours amiable envoyé à Mairie - Marly-le-Roi le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des dden du departement
Recours amiable envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Refusé

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ain le .

Aboutie

Données des refuges en cas d'intempéries
Message de suivi envoyé à Mairie - Orsay le .

Très en retard

Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy
Message de suivi envoyé à Mairie - Poissy le .

Envoyée par courrier postal

Demande de communication de document administratif relatif au partenariat entre la ville de Valenciennes et l'entreprise Huaweï
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Metz le .

Très en retard

Analyse juridique de la mise en place de la tarification du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Partiellement aboutie

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Clarification envoyée à Syane le .

Partiellement aboutie

Relogements et expulsions dans le cadre de la Convention métropolitaine de renouvellement urbain votée le 12 décembre 2019 par la MEL
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Relogements et expulsions dans le cadre de la Convention métropolitaine de renouvellement urbain votée le 12 décembre 2019 par la MEL par Lille Métropole Habitat
Demande envoyée à Lille Métropole Habitat le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aubessagne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Autheuil le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Quédillac le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Riquewihr le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Soutiers le .

Très en retard

Demande de documents
Réponse de Mairie - Sathonay-Camp le .

Aboutie