Demandes similaires à 'Bail emphytéotique' (page 10)

Cahier de doléances de 2019 commune de Scy-Chazelles 57160
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brissac Loire Aubance le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

Information non détenue

Texte de l'appel à manifestation d'intérêt pour l'aménagement du sous-sol de la place du marché
Demande envoyée à Mairie - Le Vésinet le .

En retard (plus de 30 jours)

Voirie d'intérêt communautaire
Demande envoyée à Communauté de communes - Loir Lucé Bercé le .

En attente de réponse

Voirie d'intérêt communautaire
Demande envoyée à Communauté de communes - Haute Sarthe Alpes Mancelles le .

En attente de classement

Voirie d'intérêt communautaire
Demande envoyée à Communauté de communes - Sud Sarthe le .

En attente de réponse

Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de classement

Données de verbalisation de stationnement
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Withdrawn by the requester

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation EDPM par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation de piétons par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Aubière le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Aulnat le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Blanzat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Cébazat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Ceyrat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Châteaugay le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Durtol le .

En retard (plus de 30 jours)