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FERMETURE DE LA MAIRIE
Le secrétariat de mairie sera fermé au public du lundi 17 au vendredi 21 avril 2023 inclus.
Réouverture le lundi 24 avril 2023...
Fermeture du secrétariat du 10 au 23 avril 2023.
En cas d'urgence merci prendre contact avec:
* M. Bruno PONSIN, Maire au [numéro de téléphone caché...
Fermeture du secrétariat de mairie le lundi 24/04/2023 et le mercredi 26/04/2023.
La permanence des Elus est maintenue le lundi 24/04 de 18h30 à 19h30....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Soumont-Saint-Quentin le .
Très en retard.
FERMETURE DE LA MAIRIE DU 24/04/2023 au 01/05/2023
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Tosny le .
En attente de classement
bonjour
suite à la fermeture définitive de la mairie de tosny
prière de vous adresser à la commune nouvelle LES TROIS LACS au
[numéro de téléphone cach...
Fermeture de la mairie à partir du Samedi 22 avril 2023. Réouverture le 2 Mai 2023 à 9 h.
FERMETURE DE LA MAIRIE DU 2 MAI AU 8 MAI 2023 INCLUS.
REPRISE DES PERMANENCES MARDI 9 MAI 2023
EN CAS DE NÉCESSITÉ OU D'URGENCE : CONTACTER LE [numé...
Fermeture de la mairie du 2 au 11 mai. Réouverture vendredi 12 mai à 9h
Fermeture de la mairie du 2 au 10 mai.
Ouverture jeudi 11 mai à 9h30
Fermeture du secrétariat de mairie du 12 mai 2023 au 21 mai 2023 inclus.
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Lixy le .
Très en retard.
Ceci est un message automatique
FERMETURE DU SECRÉTARIAT DE MAIRIE LE VENDREDI 19 MAI 2023
Le secrétariat de mairie est ouvert les vendredis de 16:00...
Fermeture du secrétariat du 15/05 au 24/05/2023 inclus.
En cas d'urgence, vous pouvez joindre :
- M. Nicolas BEY, Maire, au [numéro de téléphone caché...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sarcenas le .
En retard (plus de 30 jours)
Fermeture estivale de la Mairie jusqu'au 27 août inclus.
Je prendrai connaissance de votre demande à mon retour le 28 août, en cas d'urgence je vous i...
Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Très en retard.
Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.
Madame, Mo...
Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.
Madame, Mon...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Douchy-Montcorbon le .
Information non détenue
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande.
En l'état actuel, la commune n'a pas établi ce document. Par conséquent, je ne peux donner une suite fa...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Guyane le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous le lien conduisant au
répertoire d'informations publiques du Ministère des finance...
Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Echanges entre le Conseil scientifique et le ministère de la Santé
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Demande envoyée à Premier ministre le .
Très en retard.
Monsieur le Premier ministre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souha...
Liste des avis émis par le Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
nombre d’étrangers contaminés par le Covid et/décédés en centre de rétention administrative de janvier 2019 à décembre 2021
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Nombre d’étrangers contaminés par le Covid et ceux qui sont décédés en centre de rétention administrative de janvier 2019 à décembre 2021
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Code source de l'algorithme de reconnaissance d'image pour documents d'identité
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...