Demandes similaires à 'Conventions signées entre Pôle d'Expertise de la Régulation Numérique et les autorités administratives indépendantes' (page 15)

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Pontoise le 5 juillet 2021.

Très en retard

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Suresnes le 5 juillet 2021.

Envoyée par courrier postal

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Tarbes le 5 juillet 2021.

Très en retard

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Toulon le 5 juillet 2021.

Très en retard

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Tremblay-en-France le 5 juillet 2021.

Très en retard

Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei

Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le 27 avril 2021.

Aboutie

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Libourne le 22 juin 2021.

Aboutie

Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence

Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le 3 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Données de base utilisées pour le calcul de la ponctualité des RER

Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le 22 novembre 2019.

Information non détenue

Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 8 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 28 juin 2023.

Aboutie

Notes de frais du maire de Marseille

Réponse de Mairie - Marseille le 31 octobre 2024.

Aboutie

Patrimoine immobilier de l'Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille et ses cessions immobilières

Demande envoyée à Assistance publique des hôpitaux de Marseille le 8 mars 2021.

Aboutie

coût des panneaux logotés région Auvergne-Rhône-Alpes

Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le 24 janvier 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 5 mai 2022.

Reported for administrator attention

Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015

Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le 31 juillet 2022.

Aboutie

Notes de frais - Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence

Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le 3 juin 2023.

Saisine CADA en cours

Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence

Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le 14 mai 2024.