Demandes similaires à 'Copie de documents concernant l'utilisation de véhicules de service par les agents de l'Inria' (page 4)

Activités de la directrice de la mission IA
Réponse de INRIA le .

Reported for administrator attention

Convention cadre signée entre Inria et la Fondation Inria
Demande envoyée à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs aux amendements du Projet de Loi de finances pour 2026
Demande envoyée à INRIA le .

En attente de réponse

Rapport de l'Inspecteur Santé Sécurité au Travail suite à 3 désaccords sérieux et persistants.
Réponse de INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Factures et bons de commande TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Dossier d’auto-évaluation HCERES
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Recommandation du président de l'HCERES sur le processus d'évaluation des équipes Inria
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Tamerville le .

Refusé

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

PV du CNHSCT et mail du Dr Dorémus
Demande envoyée à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Dossier d’auto-évaluation INRIA
Demande envoyée à Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des bénéficiaires de la composante C2 du RIPEC.
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

PV des instances (CA, CSA, FS)
Demande envoyée à INRIA. Commentée le .

Aboutie

Facture d'hôtel
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

mail du Dr Dorémus
Demande envoyée à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Health Data Hub le .

Aboutie

Liste des applications Android et iOS produites par les Ministères
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie

Statistiques sur la performance des centres 15 de l'AP-HP
Réponse de Assistance Publique-Hôpitaux de Paris le .

Aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Demande de communication dossier de séance plénière - recommandation géolocalisation
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Note de frais monsieur le maire / madame la mairesse
Réponse de Mairie - Dijon le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie