Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation' (page 14)
Le secrétariat de mairie est fermé du 19.05.2023 au 29.05.2023 pour congés annuels. Je prendrais connaissance de vos mails à mon retour.
Cordialement...
Bonjour
Le secrétariat de Mairie est fermé pour congés annuels
Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais
Merci de votre compréhension.
C...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Sornin-la-Marche le .
Très en retard.
Le secrétariat de la mairie est fermé du lundi 15 mai 2023 au vendredi 19 mai 2023 inclus en raison des congés annuels.
Pour la collecte des encombran...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de logiciels d'analyse d'image par la SNCF
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Just 35285-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Cette adresse n'est plus fonctionnelle, merci d'adresser vos communications à [adresse email]
Cordialement
Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Calais
Recours amiable envoyé à Préfecture - Pas-de-Calais le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande datant du 1er juillet 2022 : 'Montant du marché public afférent au nettoya...
Indemnités des élus
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Finistère le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'indemnités des élus' d'accès aux informations détenues par le Conseil dép...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
Information non détenue
Monsieur ,
Je fais suite à votre demande du 3 mai 2021, ci-dessous, par lequel
vous sollicitez communication des documents et annexes en notre po...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Priest-la-Marche le .
Très en retard.
La mairie est ouverte le lundi et le mercredi de 9h00 à 12h15 et de 13h à 16h45 - le mardi de 9h00 à 12h15.
La mairie sera fermée pour congés mercredi...
Bonjour,
Je suis actuellement en congés sans accès à ma boîte mail. Je prendrai connaissance de votre email à mon retour, le 24 mai 2023.
Bonne journ...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .
En attente de classement
24/1709/643 HS
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu hier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre message du 5 juillet 2021 qui demandait la communication
d’un nombre très importants de documents, veuillez trou...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Corrèze le .
Très en retard.
Cher Conseil départemental - Corrèze,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
Demande de recours gracieux effectuée
Actuellement en congés, je prendrai connaissance de votre message à mon
retour le 1er mars. En cas d'urgence, je vous remercie de bien vouloir
prend...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
Demande de recours gracieux effectuée
Actuellement en congés, je prendrai connaissance de votre message à mon
retour le 1er mars. En cas d'urgence, je vous remercie de bien vouloir
prend...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour, je suis en congés jusqu'au O8 mars, une copie de votre message a
été adressée au [adresse email].
Cordialement,
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour, je suis en congés jusqu'au O8 mars, une copie de votre message a
été adressée au [adresse email].
Cordialement,
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Val-de-Marne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Conseil départemental - Val-de-Marne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Côte-d'Or le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Conseil départemental - Côte-d'Or,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Haut-Rhin le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Conseil départemental - Haut-Rhin,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Conseil départemental des alpes maritimes - BAL
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Cantal le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Cantal request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie Départementale - Cher le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie Départementale - Cher request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [adr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie Départementale - Deux-Sèvres le .
En retard (plus de 30 jours)
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie Départementale - Deux-Sèvres request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse e...