Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du Maire' (page 11)

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Oberhausbergen le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Eschau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Reignier-Ésery le .

Partiellement aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Osthoffen le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Mouroux le .

Partiellement aboutie

Date prochaine réunion d'information destinée aux potentielles familles d'accueil de jeunes enfants
Réponse de Centre de protection maternelle et infantile (PMI) - Bourg-de-Péage le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Houssen
Réponse de Mairie - Houssen le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Cabannes le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais Maire
Réponse de Mairie - Saint-Pargoire le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nay 64417-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Cabannes le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sommières le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Faverges le .

Saisine CADA en cours

Documents de marché public avec factures
Réponse de SYTRAL Mobilités le .

En retard (plus de 30 jours)

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Divatte-sur-Loire le .

Erreur lors de l'envoi

Détail des dépenses et recettes du CCAS y compris de l'EHPAD de 2020 à 2025
Réponse de Mairie - Saint-Georges-de-Reneins le .

En attente de classement

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Cabannes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Waiting clarification

Demande d’accès aux documents relatifs aux rémunérations et à la gestion budgétaire de la commune de Balan (01360)
Réponse de Mairie - Balan 01027-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Yssingeaux le .

En attente de classement