Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du Maire' (page 14)
Demande notes de frais Mairie de Bougival
Réponse de Mairie - Bougival le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais du maire et adjoints
Réponse de Mairie - Brunstatt-Didenheim le .
En retard (plus de 30 jours)
Note de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Angles 30011-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
En attente de réponse
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Elbeuf le .
En retard (plus de 30 jours)
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .
En attente de classement
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Jacques Dubout
Demande envoyée à Mairie - Versonnex 01435-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Dossier de consultation du 15/01/2021 en vue de la réalisation de l’écoquartier de la gare Arcueil-Cachan
Recours amiable envoyé à Société du Grand Paris le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Ain le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
Très en retard