Demandes similaires à 'Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale' (page 3)

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 25 novembre 2020.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Isère le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Loire le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance

Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le 6 février 2021.

Partiellement aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 2 mars 2021.

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 2 mars 2021.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Isère le 2 mars 2021.

Très en retard.

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Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère

Réponse de Conseil départemental - Isère le 19 mars 2021.

Très en retard.

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État des indemnités

Réponse de Communauté d'agglomération - Vesoul le 19 mars 2021.

Très en retard.

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État des indemnités

Réponse de Communauté de communes - Haut-Chablais le 19 mars 2021.

Très en retard.

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État des indemnités

Réponse de Communauté de communes - Sablons le 19 mars 2021.

Très en retard.

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Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif

Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le 12 avril 2021.

Aboutie

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Vidéoprotection

Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le 5 juillet 2021.

Très en retard.

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Vidéoprotection

Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le 5 juillet 2021.

En attente de clarification

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Allier le 7 mars 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 7 mars 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 7 mars 2023.

Information non détenue

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Loire le 7 mars 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud (COBAS) le 9 mars 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Privas Centre Ardèche le 9 mars 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Blaye le 9 mars 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Crestois et de Pays de Saillans Coeur de Drôme le 9 mars 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Diois le 9 mars 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Dombes Saône Vallée le 9 mars 2023.

Très en retard.

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