Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités' (page 3)
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Loudéac communauté Bretagne Centre le .
Très en retard.
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Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .
Partiellement aboutie
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .
Information non détenue
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ambérieu-en-Bugey le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Étienne-du-Rouvray le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .
Très en retard.
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Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .
En retard (plus de 30 jours)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .
En retard (plus de 30 jours)
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Notes de frais des élus de la mairie de garenne colombes
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .
En retard (plus de 30 jours)
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Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
Réponse de Conseil départemental - Isère le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Information non détenue
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Dombes Saône Vallée le .
Très en retard.
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