Demandes similaires à 'Demande de l’ensemble des notes de frais de madame le maire' (page 2)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

Information non détenue

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rezé le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

Refusé

Demande des notes de frais du maire et de ses adjoints ainsi que le détail des dépenses budgétaires 2023 et 2024
Réponse de Mairie - Saint-Thibault-des-Vignes le .

En attente de classement

Achats et Installation des canards au Jardins des plantes
Réponse de Mairie - Angers le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Manche le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ain le .

En attente de classement

Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .

En attente de classement

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Bouvier (Cessy, 01170)
Demande envoyée à Mairie - Cessy le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des différentes notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Bologne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des notes de frais de monsieur le maire, de son équipe ainsi que les dépenses et revenus de la commune sur le dernier mandat
Demande envoyée à Mairie - Bormes-les-Mimosas le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de note de frais depuis 2020
Réponse de Mairie - Dammartin-en-Goële le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Notes de frais de madame le Maire
Demande envoyée à Mairie - Boisemont le .

Aboutie

Notes de frais du maire de Sessenheim depuis 2020
Demande envoyée à Mairie - Sessenheim le .

Refusé

Note de frais du maire de Roissy en Brie
Demande envoyée à Mairie - Roissy-en-Brie le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de Frais
Demande envoyée à Mairie - Massiac le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais de madame la maire Valérie BARTHE CHENEAU
Demande envoyée à Mairie - La Chapelle-Saint-Mesmin le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport sur les crèches
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement