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Documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CLSPD en 2024
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Grands livres budgétaires et notes de frais
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Douaisis le .

Partiellement aboutie

Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Aboutie

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Message de suivi envoyé à Mairie - Brantes le .

Très en retard

Lettres de mission ouvrant droit à la C2 pour 2023 et 2024
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Pièces Yael Braun Pivet
Demande envoyée à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .

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Fiche de registre et AIPD du système d’information concernant les demandeurs d’emploi et salariés mis en œuvre par Pôle emploi
Message de suivi envoyé à Pôle Emploi le .

Demande de recours gracieux effectuée

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Ahetze le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Aicirits-Camou-Suhast le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Aldudes le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Arbonne le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Béhasque-Lapiste le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Briscous le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Espelette le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Itxassou le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Laguinge-Restoue le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Lahonce le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Larressore le .

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Message de suivi envoyé à Mairie - Mauléon-Licharre le .

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Message de suivi envoyé à Mairie - Musculdy le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Ostabat-Asme le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Pagolle le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Michel 64492-01 le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Urt le .

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