Demandes similaires à 'Documents produits par Clifford Chance Euro lors de la mission de "Prestation de conseil juridique et stratégique dans le cadre du projet de réaménagement de Nantes-Atlantique" en 2019 et 2020' (page 10)
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avrillé 49015-01 le .
Aboutie
Synthèses annuelles des programmes de contrôle
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Échanges entre FÉDÉRATION PROMOTEURS IMMOBILIERS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande accès document administratif - Documents lobbying GAZEL ENERGIE
En attente de classement
Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ LIQUIDES
En attente de classement
Demande accès document administratif - Documents lobbying TOTAL ENERGIES
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Waiting clarification
Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande accès document administratif - Documents lobbying GRDF
En attente de classement