Demandes similaires à 'Documents produits par Clifford Chance Euro lors de la mission de "Prestation de conseil juridique et stratégique dans le cadre du projet de réaménagement de Nantes-Atlantique" en 2019 et 2020' (page 13)

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Echanges entre l'ASPIM et la Premier Ministre
Réponse de Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bouguenais le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining CMU-C
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Refusé

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Note de frais Maire de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Withdrawn by the requester

Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

En attente de classement

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Aménagement de la colline d'Elancourt
Demande envoyée à Mairie - Élancourt le .

Information non détenue

Données de consommation électrique des bâtiments publics d'Asnières-sur-Seine
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Données de consommation électrique des bâtiments publics de la Mairie du 11ème arrondissement de Paris
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs de la mairie de St Tropez
Réponse de Mairie - Saint-Tropez le .

En attente de classement

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs relatifs au projet M-Pulse
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Demande de documents administratifs relatifs au projet PAVED
Demande envoyée à Direction générale de la gendarmerie nationale le .

Très en retard

Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
Message de suivi envoyé à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)