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emplacement géolocalisés des caméras de videosurveillance à Lyon
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Partiellement aboutie

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Saisine CADA en cours

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
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Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Flines-les-Raches le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le .

Très en retard

convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Gironde le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Héming le .

Saisine CADA en cours