Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 19)

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11 décembre 2020 Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM   Madame, Monsieur,  ...
Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur Coquille,   J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent. Une réponse vous sera faite au plus vite....
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Réf. : AD32_2024_Dir_D0550     Monsieur le Président,   Par courriel ci-dessous du 29 mars dernier, vous avez sollicité, en application du C...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Rodez le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Veuillez trouver en pièce jointe copie de la réponse accusant réception de votre demande et indiquant l'instruction réalisée. Vous e...
Notes de frais de Madame le Maire depuis juillet 2020
Réponse de Mairie - Villeneuve-sur-Yonne le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande de communication des notes de frais de Mme la Maire, je vous informe que les 2 déplacements suivants ont généré des fra...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Madame, Monsieur, J’accuse réception de votre demande. J’instruis la demande avec le service compétent puis vous fais un retour dans les meilleurs dé...
Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Bordeaux, le 13 février 2024 Envoi dématérialisé [adresse email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan du...
Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .

Envoyée par courrier postal.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Pôle de topographie et de gestion cadastrale (PTGC) - Saint-Etienne Convention le .

En attente de classement

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Pôle d'évaluation des locaux professionnels (PELP) - Saint-Etienne Convention le .

En attente de classement

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière d'Ajaccio le .

Très en retard.

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Réponse de Service de la publicité foncière de Bastia le .

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Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Alençon 1 le .

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Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Angoulême 1 le .

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Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Annecy le .

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Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Belfort le .

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Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Besançon 1 le .

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Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Béziers 2 le .

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Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Bourges 1 le .

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Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Beauvais le .

Information non détenue

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Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Chambéry 2 le .

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Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Brest 1 le .

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Réponse de Service de la publicité foncière de Bobigny 1 le .

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Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Coutances le .

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Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Aurillac le .

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