Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 20)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre (La Réunion) le .
Très en retard.
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Bonjour,
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Notes de frais de M. Le Maire
Réponse de Mairie - Carrières-sous-Poissy le .
En retard (plus de 30 jours)
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Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .
En retard (plus de 30 jours)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Service public des Energies de la Drôme le .
Information non détenue
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Territoire d'Energie Isère le .
Information non détenue
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Aboutie
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Notes de frais des élus de la mairie de garenne colombes
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marnay 70334-01 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre 97225-01 le .
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syane le .
Très en retard.
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Carrières-sous-Poissy le .
En attente de réponse
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtellerault le .
En attente de réponse
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Francheville 69089-01 le .
En attente de réponse
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Creusot le .
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Notes de frais - CA du Lot-et-Garonne
Réponse de Chambre d'agriculture - Lot-et-Garonne le .
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Bonjour Madame,
Votre demande de communication de documents administratifs a été traitée
par nos services.
Nous vous invitons à nous transmett...