Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 17)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Barentin le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Oissel le .

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sartrouville le .

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtellerault le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Clichy le .

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .

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Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Châtellerault le .

En retard (plus de 30 jours)

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Note de frais
Réponse de Mairie - Sartrouville le .

En retard (plus de 30 jours)

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Notes de frais de M. Le Maire
Réponse de Mairie - Carrières-sous-Poissy le .

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Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .

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Notes de frais des élus de la mairie de garenne colombes
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtellerault le .

En attente de réponse

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Creusot le .

En attente de réponse

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Bonjour Monsieur,   À la suite de votre demande reçue le 26 septembre dernier, je vous informe que nous ne sommes pas en mesure de donner une répons...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Très en retard.

Bonsoir Mme Goddet, Merci pour votre retour. Je comprends que les données puissent être longues à extraire / mettre en forme pour une publication au...
Bonjour Monsieur Leroy, Je fais suite à mon message du 4 avril dernier à 1h02 portant sur votre demande ci-dessous, qui appelle les éléments de répo...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Blanc-Mesnil le .

En attente de réponse

Bonjour [FOI #45885 email], Vous venez de contacter le délégué à la protection des données . Pour votre parfaite information, l'adresse mail : [Mai...
Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Deamnde CADA: AO 20-21226/ SPIE
Demande envoyée à Mairie - Bourg-de-Péage le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...
Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...