Demandes similaires à 'Echange avec l'entreprise Clearview' (page 14)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Partiellement aboutie

Briefcam
Réponse de Régie autonome des transports parisiens le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Utilisation du logiciel Clearview AI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Réponse de Mairie - Quimper le .

Information non détenue

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

Information non détenue

Demande de communication de document administratif relatif à l'entreprise CASD
Réponse de Mairie - Quimper le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) - Hauts-de-France le .

Très en retard

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Lens Liévin le .

Très en retard

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France le .

Très en retard

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Hauts-de-France - Béthune 62119-01 le .

Très en retard

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Mairie - Sains-en-Gohelle le .

Très en retard

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Très en retard

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .

Information non détenue