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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Saint-Brieuc le .
En attente de classement
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte. Nous allons y répondre dans les meilleurs délais, merci de ne pas réitérer votre dema...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Saint-Denis le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Saintes 1 le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Saint-Leu-la-Forêt 2 le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Senlis le .
Très en retard.
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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Toulouse 3 le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Tours 1 le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Vannes 1 le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Vienne le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Havre 2 le .
Très en retard.
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Obtenir un acte de propriété
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le .
En attente de classement
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Par courriel en date du 25 novembre 2020 avec réitération de votre demande
par courriel en date du 24/02/2021, vous sou...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format
requis.
Vous en souhaitant une bonne réception.
...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
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Partiellement aboutie
Cher Syane,
A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Bonjour Madame, Monsieur,
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .
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Cher Monsieur,
En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont
parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...
Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
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Afin d'obtenir un traitement plus rapide de votre demande, nous vous invitons à l'ave...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Paris 18e arrondissement Grandes Carrières le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Paris 20e Charonne le .
En attente de clarification
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Bayonne-Anglet le .
En attente de classement
Si vous êtes un usager particulier, merci d'utiliser désormais votre messagerie sécurisée pour contacter votre service des impôts des particuliers.
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