Demandes similaires à 'Etat des indemnités' (page 13)

Nombre d'évacuations de terrains privés et publics dans les Hauts-de-France par année depuis janvier 2017
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté le .

Aboutie

Etat des indemnités
Demande envoyée à Mairie - Nancy le .

Aboutie

État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bourges Plus le .

Aboutie

État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

Rémunération et notes de frais de M. le Président
Réponse de Société d'Etude, de Maîtrise d'Ouvrage et d'Aménagement Parisienne (SEMAPA) le .

Aboutie

Demande des grands livres 2023 et 2024
Demande envoyée à Mairie - La Teste-de-Buch le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Corrèze le .

Aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Rapport sur l'expérimentation de la dématérialisation de l'état-civil
Réponse de Ministère de la Justice le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .

Très en retard

Notes de frais des élus de la mairie de garenne colombes
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .

Saisine CADA en cours

Vidéoverbalisation
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Saisine CADA en cours

Communication de bulletins de salaires
Demande envoyée à Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais du Maire et de ses adjoints
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Demande de communication NOTE DE FRAIS MAIRIE - THOMAS CHAPON
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Demande de recours gracieux effectuée