Demandes similaires à 'Etat des indemnités' (page 19)
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Moselle le .
Aboutie
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Très en retard
Le nombre de descentes policieres qui ont fait partie d’une enquête du Parquet National Financier
Réponse de Ministère de la Justice le .
Information non détenue
Le nombre de rapports que le Parquet National Financier a reçus de lanceurs d’alerte
Réponse de Ministère de la Justice le .
Information non détenue
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Haute-Marne le .
En retard (plus de 30 jours)
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
Partiellement aboutie
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
Demande de recours gracieux effectuée
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Cognac le .
Partiellement aboutie
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Montluçon communauté le .
Très en retard