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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Grenoble 2 le .

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Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Localisation des points d'apport volontaire
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Grenoble le .

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Grenoble le .

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Documents comptables et électoraux
Réponse de Mairie - Flers-en-Escrebieux le .

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Demande d’accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Survilliers le .

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Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Lamballe le .

En attente de réponse

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Torat Emet (Sarcelles) le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Loos-en-Gohelle le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Ormesson-sur-Marne le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Esches le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Anduze le .

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Bulletin de salaire du Directeur Général des Services
Réponse de Mairie - Saint-Joseph (La Réunion) le .

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Copie de la déclaration de préalable DP04610223P0142
Réponse de Communauté de communes - Grand Figeac le .

Aboutie

Extrait des services
Réponse de Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le .

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liste décision portant dérogation à l'arrêté 11/0316 pour la parcelle 194, feuille 000 AC 01 à Figeac
Réponse de Communauté de communes - Grand Figeac le .

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Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart le .

Aboutie

Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Réponse de Mairie - Crest le .

Waiting clarification

Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .

Aboutie

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Liste des logements potentiellement indignes par commune
Réponse de Agence Nationale de l'Habitat le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Bolbec le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Terres-de-Caux le .

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