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Subvention Associations
Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes le .

Saisine CADA en cours

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

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Etat indemnités conseillers métropolitains
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

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Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

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Rémunération et notes de frais de M. le Président
Réponse de Société d'Etude, de Maîtrise d'Ouvrage et d'Aménagement Parisienne (SEMAPA) le .

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Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Grenoble le .

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Note de frais
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Liste autorisation urbanisme parcelle 194, feuille 000 AC 01 à Figeac
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Données de comptage des boucles automatiques du réseau cyclable du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy le .

Très en retard

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Toulouse le .

Aboutie

Liste décisions ou avis de la commission de sécurité visée à l'article R143-38 du Code de la construction pour parcelle 194, feuille 000 AC 01 à Figeac
Réponse de Communauté de communes - Grand Figeac le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

Aboutie

Documents de marché public
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

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Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

SIG : Références routes métropolitaines
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .

Très en retard

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

ROS test
Demande envoyée à ROS Testing authority le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

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Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

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Base des Conseillers Techniques Sportifs
Demande envoyée à Ministère des sports. Commentée le .

Information non détenue

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Réponse de Rectorat - Académie de Grenoble le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande attestation
Demande envoyée à Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) de l'Isère le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Grenoble 1 le .

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