Demandes similaires à 'Etat des indemnités' (page 12)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Port-Jérôme-sur-Seine le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vendel le .

Erreur lors de l'envoi

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Rapport Délégataire Transport en Commun
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

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Etat des indmnités
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .

Demande de recours gracieux effectuée

Budget alloué au plan voiture
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais de Monsieur François RIO, conseiller métropolitain
Demande envoyée à Métropole - Montpellier Méditerranée le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs au Plan de Mobilité (PDM) 2025-2035 de TPM
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Orientations stratégiques territoriale pour un accueil vertueux des data centers
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

En attente de réponse

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Portbail le .

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Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs afférents à la vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .

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Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes de titres de séjour en Seine-Saint-Denis (Sous préf de Bobigny)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mainvilliers le .

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Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Riom le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-Cap-Ferrat le .

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Documents légaux et statistiques concernant l'Avenue du Rhin et les données de circulation
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

En attente de classement

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie