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Notes de frais et justificatifs de la mairie de St Tropez
Réponse de Mairie - Saint-Tropez le .

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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Information non détenue

Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

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grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

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CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brunoy le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Rennes le .

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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .

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Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montfermeil le .

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Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

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Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

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Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Erreur lors de l'envoi

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Nantes le .

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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

État des indemnites
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

État des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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État des indemnités
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

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