Demandes similaires à 'Etat des indemnités' (page 18)

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture de Haute-Loire le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Guadeloupe le .

Très en retard

Documents de subvention
Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

Aboutie

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie

Demande de documents budgétaires et comptables
Demande envoyée à Mairie - Nouvoitou le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Relogements et expulsions dans le cadre de la Convention métropolitaine de renouvellement urbain votée le 12 décembre 2019 par la MEL par Lille Métropole Habitat
Demande envoyée à Lille Métropole Habitat le .

Demande de recours gracieux effectuée

déménagement du Canada vers la France Métropolitaine
Demande envoyée à Bureau de douane - Compiègne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des coûts d'investissements métropolitains sur le secteur Mazagran-Prado et le secteur Garibaldi du quartier de la Guillotière de Lyon
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Liste anonymisée des signalements Toodego
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Investissements de la Métropole de Lyon sur le secteur Mazagran de la Guillotière à Lyon
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Demande envoyée à Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

CSU et vidéosurveillance à St chamond. Juillet 2024
Demande envoyée à Mairie - Saint-Chamond le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Demande envoyée à Mairie - Planfoy le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande statistiques musées municipaux
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

En retard (plus de 30 jours)

Videosurveillance (budget, financement, technologie et autre)
Demande envoyée à Mairie - La Talaudière le .

En retard (plus de 30 jours)