Demandes similaires à 'Etat des indemnités' (page 17)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes le .

Très en retard

Demande statistiques établissements DCSTI
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .

En retard (plus de 30 jours)

Marchés de détagage
Réponse de Métropole de Lyon le .

Information non détenue

Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine
Demande envoyée à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Aix-les-Bains le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Corrèze le .

Très en retard

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Côte-d'Or le .

Très en retard