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Demande envoyée à Métropole - Brest le .

Refusé

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) - Hauts-de-France le .

Très en retard

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Lens Liévin le .

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Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France le .

Très en retard

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Hauts-de-France - Béthune 62119-01 le .

Très en retard

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Mairie - Sains-en-Gohelle le .

Très en retard

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Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Savigny-le-Temple le .

Saisine CADA en cours

Rachat de programmes neufs
Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Mairie - Montesson le .

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Réponse de Mairie - Marseille le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

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Dossier technique amiante des écoles de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste au 1er septembre 2020 du patrimoine immobilier (bâti et non bâti) de la ville de Marseille
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Réponse de Mairie - Marseille le .

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Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie
Réponse de Mairie - Marseille le .

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Liste des effectifs AESH
Recours amiable envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

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Liste des note de frais et investissements de la mairie en 2025
Réponse de Mairie - Villeparisis le .

En retard (plus de 30 jours)

Nom des détenteurs de la dette publique
Réponse de Cour des comptes le .

Refusé

Détenteurs de la dette publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Copie de toutes les annonces sonores
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Très en retard